Chez TCV Call, opérateur et intégrateur de solutions télécoms (VOIP, Centrex, communications unifiées), nous nous engageons à fournir des services professionnels fiables, dans un cadre transparent et sécurisé.
TCV Call s'engage à mobiliser l'ensemble de ses ressources techniques et humaines pour assurer la mise en place et le bon fonctionnement des services proposés.
Nos prestations sont soumises à une obligation de moyens, excluant toute garantie de résultat, notamment en matière de continuité absolue des communications.
Les services fournis reposent en tout ou partie sur des infrastructures opérées par des tiers (opérateurs télécoms, fournisseurs d'accès Internet, hébergeurs, éditeurs).
À ce titre, TCV Call ne peut être tenu responsable des interruptions, dégradations ou dysfonctionnements imputables à ces prestataires.
Le bon fonctionnement des solutions nécessite une infrastructure conforme (réseau, bande passante, configuration, sécurité). Le client est seul responsable :
Tout dysfonctionnement lié à ces éléments ne saurait engager la responsabilité de TCV Call.
TCV Call met en œuvre les meilleures pratiques pour assurer la disponibilité des services. Cependant, aucune garantie de continuité ininterrompue ne peut être assurée, notamment en cas de :
TCV Call assure un accompagnement technique dans le cadre des prestations souscrites.
Toute intervention hors périmètre contractuel pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire.
La responsabilité de TCV Call, toutes causes confondues, est strictement limitée au montant des sommes facturées au titre du service concerné. En aucun cas, TCV Call ne pourra être tenu responsable de pertes indirectes telles que :
Le client s'engage à utiliser les services dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou non conforme pourra entraîner la suspension immédiate des services, sans préavis.
TCV Call met en place des mesures de sécurité adaptées.
Toutefois, le client reconnaît que les transmissions via Internet comportent des risques inhérents, ne pouvant garantir une sécurité absolue.
TCV Call se réserve le droit de modifier ses solutions, ses partenaires technologiques ou ses infrastructures afin d'améliorer la qualité de service ou de répondre aux évolutions du marché et des réglementations.
Chez TCV Call, nous faisons un choix clair : offrir un service professionnel exigeant, sans promettre l'impossible, et en protégeant nos clients comme notre structure.